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apf-sybelles est une association régie par la loi de 1901, destinée a faciliter les accords pour les droits de passage nécessaires à l'exploitation du domaine skiable   de Saint Sorlin D'arves

.

Association des Propriétaires fonciers sur le domaine skiable de Saint Sorlin D'arves    

 

 

 

 

 

 

         
  TABLEAU DES AYANTS DROIT     
        Enfants Petits enfants
Célibataire divorcé Pers 1 Propriétaire X X X
Célibataire  Pers 1 Propriétaire X X X
Marié Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Propriétaire X X X
Marié Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Non propriétaire X    
Pacsé Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Propriétaire X X X
Pacsé  Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Non propriétaire X    
Concubinage Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Propriétaire X X X
Concubinage Pers 1 Propriétaire X X X
  Pers 2 Non propriétaire X    
           
    X =Personnes pouvant bénéficier d'un forfait